La Division 240 modifiée (applicable à tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation et inférieur à 24 mètres) comprend notamment :
- une nouvelle définition de la notion "chef de bord", équipier responsable des moyens et de la mise en oeuvre de la sécurité à bord,
- la création d'une zone "semi-hauturière" comprise entre 6 et 60 milles nautiques d'un abri* et pour conséquence, une adaptation des équipements de sécurité obligatoires à bord,